Loi informatique et libertés :
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à [email protected] Il peut aussi écrire à Chalet de Martimprey/SCI chaillon 26, col de Martimpré 88400 Gérardmer. L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet http://www.chalet-de-martimprey.fr sont invités à faire connaître leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de "Chalet de Martimprey / SCI Chaillon" est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Le domaine des fleurs est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.
Réalisation du site :
Finance Hervé
61 Impasse du Béaba
88400 Xonrupt-Longemer
Tél : 03-29-60-81-70 Port : 06-40-13-81-45
Site internet : Création de site internet Vosges
Dépannage informatique : www.vosges-assistance.fr
Annonces immobilières
Hébergeur
1&1 Internet
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Adresse de courrier électronique [email protected]
Avant de déposer ou lire un cookie, les éditeurs de sites ou d'applications doivent :
• informer les internautes de la finalité des cookies,
• obtenir leur consentement,
• fournir aux internautes un moyen de les refuser.
La durée de validité de ce consentement est de 13 mois maximum. Certains cookies sont cependant dispensés du recueil de ce consentement.
Utilisation de cookies
Le bon fonctionnement du site nécessite l’utilisation de cookies.
Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site).
Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site (voir la politique d'utilisation des Cookies).
